Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN
FORTIN René

Numéro de dépôt :
1587074
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2000
LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN de FORTIN René

Présentation de la marque LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN

Déposée le 18 avril 1990 par FORTIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORTIN René, domicilié(e) Le Clos Fleuri, 44, rue d'Herquelingue, 62360 SAINT-LEONARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN est expirée depuis le 18 avril 2000.

FORTIN René a également déposé les autres marques suivantes : TUBACHALEUR


FORTIN René - Le Clos Fleuri, 44, rue d'Herquelingue, 62360 SAINT-LEONARD - France


LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

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